Organisé par Thésame au Parc Altaïs de 8h00 à 10h30 le jeudi 2 octobre 2008.
L’innovation est un formidable outil de croissance pour l’entreprise. Considérée comme un investissement, il faut savoir la protéger afin de garder son avantage compétitif. Mais pas à n’importe quel prix !
En effet, si l’impact positif de l’innovation pour l’entreprise est désormais reconnu, l’aspect protection est souvent rabaisser à une somme à payer… Mais plus qu’un coût, la protection et la valorisation de l’innovation est davantage un vecteur de croissance et un moyen d’accroître la valeur d’une entreprise.
Toutefois, si les sociétés ont de plus en plus conscience de la nécessité de protéger les innovations réalisées par leur département R&D, les impératifs budgétaires imposent une gestion stricte de ces coûts.
Au cours de ce Petit Déjeuner, nous vous présenterons les différentes possibilités d’optimisation budgétaire et fiscale pour vos projets d’innovation grâce à l’intervention d’experts et de juristes spécialisés.
Dès lors, nous vous proposons de faire le point sur la protection industrielle en mettant en évidence non seulement les avantages escomptés d’une telle protection, mais également son coût. Nous évoquerons les problématiques fiscales liées à la mise en place d’une véritable politique de gestion de l’innovation.
Notre approche synthétique permettra d’aborder toutes les problématiques juridiques et fiscales spécifiques à chaque étape de la vie d’un brevet et d’une marque :
- Création de l’innovation : la rémunération des ressources internes (salariés inventeurs) et externes (achat de technologie), le point sur les mesures d’incitation fiscale à la recherche (CIR, statut de JEI, pôle de compétitivité), le traitement fiscal pour les dépenses de R&D,
- Protection de l’innovation : définir une protection efficace en France comme à l’international, les coûts d’une protection par brevet, marque, dessin ou modèle,
- Exploitation de l’innovation : les contrats, le régime d’imposition des résultats de cession et concessions de droits incorporels, les spécificités fiscales liées à l’exploitation sur un plan international,
- Défense de l’innovation : le traitement des frais de défense de brevet, les coûts de veille des titres de propriété industrielle.
Événement organisé par Thésame en partenariat avec le Cluster Imaginove et Citia.
Liste des intervenants :
Catherine THONNELIER, Avocat du Cabinet FIDAL, intervenant en Droit des contrats et de la propriété intellectuelle et NTIC évoquera les aspects juridiques (contrats - stratégie de protection) dans la démarche d’innovation
Thomas CROONENBROEK, Conseil en Propriété Industrielle & Mandataire Européen du Cabinet INNOVINCIA, évoquera les aspects financiers (coût – optimisation) d’une protection par brevet.
Hélène BOVIO, Avocat du Cabinet FIDAL, intervenant en Droit fiscal évoquera les aspects fiscaux liés à l’innovation.
Ces exposés seront ponctués de témoignages d’industriels grand groupe et PME
Informations :
Arnaud BELLADON, Chef de projets Innovation et Propriété Industrielle - Thésame - Tel : 04 50 33 58 21 Contact : abe@thesame-innovation.com
 Petit déjeuner Budget PI 2 oct 2008 |
